Mentions légales
Ce site est publié par EXPLOIT ET GRÂCE
Paris 990 129 611 R.C.S.
1 RUE STOCKHLOM 75008 / PARIS
Numéro SIRET : 99012961100010
Code APE/NAF : 4791B - Vente à distance sur catalogue spécialisé
Contact : exploitgrace@yahoo.com
Hébergeur par : Shopify Inc. 151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
DROIT DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
Article L 122-4 « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque ».
Les éléments présents sur le Site : photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées ou non et logos sont la propriété exclusive de l'EXPLOIT & GRÂCE.
Toute utilisation, diffusion, reproduction, représentation, adaptation ou modification de ces éléments, sans l'accord de la directrice est strictement interdite et peuvent avoir des conséquences à la justice.